Recherche d’actifs asset tracing

Recherche d’Actifs (Asset Tracing) au Luxembourg et à l’international

La recherche d’actifs (Asset Tracing) consiste à identifier, localiser et documenter des avoirs financiers ou patrimoniaux susceptibles d’être détenus directement ou indirectement par une personne physique, une société ou une organisation. Cette démarche intervient notamment dans le cadre de contentieux civils ou commerciaux, de procédures de recouvrement, de dossiers de fraude, de corruption, de blanchiment de capitaux, de litiges entre associés, de successions complexes ou encore de divorces à forts enjeux patrimoniaux.

Notre cabinet accompagne des entreprises, cabinets d’avocats, investisseurs, établissements financiers, family offices et particuliers dans des investigations patrimoniales confidentielles au Luxembourg, en Europe et à l’international. Nos analyses combinent OSINT, HUMINT, intelligence économique, due diligence, analyse financière et investigation corporate afin de produire des renseignements exploitables pour la prise de décision ou les procédures judiciaires.

Chaque enquête est adaptée au contexte juridique du dossier et vise à identifier les bénéficiaires effectifs (UBO), les structures de détention, les actifs dissimulés ainsi que les risques de fraude ou de solvabilité avant toute action stratégique.

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Pourquoi réaliser une recherche d’actifs ?

Dans un environnement économique mondialisé, les actifs peuvent être répartis entre plusieurs juridictions, détenus par l’intermédiaire de sociétés, de holdings, de trusts, de fondations privées ou d’autres structures complexes. Une recherche d’actifs permet de mieux comprendre l’organisation patrimoniale d’une personne ou d’une entreprise et d’évaluer les possibilités de recouvrement, de négociation ou de sécurisation d’une opération.

• ✔ Vérifier la solvabilité réelle d’un débiteur.
• ✔ Identifier des biens ou participations non déclarés.
• ✔ Rechercher des comptes bancaires, placements et investissements.
• ✔ Détecter des sociétés écrans ou des bénéficiaires effectifs (UBO).
• ✔ Localiser des actifs transférés à l’étranger.
• ✔ Préparer une procédure judiciaire ou arbitrale.
• ✔ Renforcer une due diligence avant un investissement.
• ✔ Évaluer les risques de fraude, corruption ou blanchiment.

Nos investigations viennent également compléter nos prestations de Due Diligence, de renseignement d’affaires et de prévention des risques de fraude, corruption et blanchiment.

À qui s’adresse notre service ?

Nos missions sont réalisées pour des clients confrontés à des enjeux financiers, patrimoniaux ou judiciaires nécessitant des investigations approfondies.

• Entreprises et groupes internationaux.
• Cabinets d’avocats.
• Family offices et investisseurs.
• Banques et établissements financiers.
• Administrateurs judiciaires et mandataires.
• Compagnies d’assurance.
• Créanciers et services contentieux.
• Particuliers dans des dossiers patrimoniaux sensibles.

Une recherche d’actifs ne consiste pas uniquement à localiser un patrimoine. Elle permet surtout de comprendre les structures de détention, les liens économiques et les risques associés afin d’éclairer les décisions stratégiques et les actions judiciaires.

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Quels actifs peuvent être identifiés lors d’une enquête patrimoniale internationale ?

Une mission de recherche d’actifs (Asset Tracing) consiste à identifier les biens, droits, participations ou avoirs susceptibles d’être détenus directement ou indirectement par une personne physique, une entreprise ou une organisation. Nos investigations portent aussi bien sur les actifs visibles que sur les structures patrimoniales plus complexes utilisées dans un contexte de contentieux, de fraude, de recouvrement, de succession ou de due diligence.

Nos analyses reposent sur le croisement de données publiques, commerciales, financières, judiciaires et de renseignement économique afin d’établir une vision globale du patrimoine étudié.

Actifs financiers et placements

• Comptes bancaires et relations bancaires identifiables.
• Portefeuilles titres et comptes de courtage.
• Participations dans des fonds d’investissement.
• Contrats d’assurance-vie et produits de capitalisation.
• Obligations, actions et autres instruments financiers.
• Participations dans des sociétés cotées ou non cotées.
• Créances commerciales et prêts identifiables.

Immobilier et patrimoine foncier

• Résidences principales et secondaires.
• Immeubles commerciaux.
• Entrepôts, terrains et locaux industriels.
• Programmes immobiliers.
• Investissements immobiliers internationaux.
• Droits réels immobiliers.

Entreprises et participations

• Actions et parts sociales.
• Holdings.
• Filiales internationales.
• Joint-ventures.
• Structures de contrôle.
• Bénéficiaires effectifs (UBO).
• Mandats de direction.
• Pouvoirs de représentation.

Biens mobiliers de valeur

• Véhicules de prestige.
• Yachts et navires.
• Aéronefs privés.
• Collections d’œuvres d’art.
• Bijoux.
• Montres de collection.
• Métaux précieux.
• Collections numismatiques.

Actifs numériques

• Crypto-actifs.
• Portefeuilles Bitcoin et Ethereum.
• Stablecoins.
• NFT.
• Participations DeFi identifiables.
• Domaines Internet stratégiques.
• Plateformes numériques.
• Actifs technologiques.

Propriété intellectuelle et actifs incorporels

• Marques.
• Brevets.
• Licences.
• Logiciels.
• Bases de données.
• Droits d’auteur.
• Noms de domaine.
• Valorisation d’actifs immatériels.

Dans les dossiers complexes, la valeur d’un patrimoine ne réside pas uniquement dans les biens identifiables, mais également dans les structures de détention, les participations indirectes, les bénéficiaires effectifs et les flux financiers internationaux qui permettent d’en comprendre l’organisation.

Ces investigations viennent renforcer nos prestations de Due Diligence, de Renseignement d’affaires ainsi que nos missions de Due Diligence en Afrique lorsque les actifs ou les structures patrimoniales présentent une dimension internationale.

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Comprendre les structures patrimoniales complexes et les mécanismes de dissimulation d’actifs

Dans les dossiers internationaux, les actifs ne sont pas toujours détenus directement par leur propriétaire économique. Ils peuvent être répartis entre plusieurs sociétés, holdings, trusts, fondations ou véhicules d’investissement implantés dans différentes juridictions. L’objectif d’une enquête patrimoniale est d’identifier ces structures, de comprendre leur organisation et d’évaluer les liens existant entre les personnes, les entreprises et les actifs concernés.

Nos investigations combinent Asset Tracing, Intelligence Économique, Due Diligence, analyse financière, OSINT (Open Source Intelligence), HUMINT (Human Intelligence) et recherches corporate afin d’établir une cartographie fiable des structures patrimoniales, des bénéficiaires effectifs et des relations économiques pouvant présenter un intérêt dans le cadre d’un contentieux, d’un audit de conformité ou d’une opération stratégique.

Pourquoi certains patrimoines sont-ils difficiles à identifier ?

Dans un contexte international, il est fréquent que des actifs soient répartis entre plusieurs entités juridiques pour des raisons de gestion patrimoniale, d’investissement, de gouvernance ou de fiscalité. Cette complexité peut également rendre plus difficile l’identification des véritables détenteurs d’un patrimoine lorsqu’une enquête est nécessaire.

• Structures de groupes internationaux.
• Holdings de participation.
• Filiales implantées dans plusieurs pays.
• Trusts et fondations privées.
• Participations croisées.
• Actionnaires interposés.
• Bénéficiaires effectifs (UBO).
• Structures patrimoniales familiales.

Identification des bénéficiaires effectifs (UBO)

L’identification des Ultimate Beneficial Owners (UBO) constitue aujourd’hui l’une des étapes essentielles d’une mission de Due Diligence ou de recherche d’actifs. Au-delà des dirigeants officiellement déclarés, nos investigations visent à identifier les personnes exerçant un contrôle direct ou indirect sur une société, une holding, un fonds d’investissement ou toute autre structure juridique lorsque cette information est disponible et pertinente au regard de la mission confiée.

Comprendre qui contrôle réellement une organisation est souvent plus important que connaître uniquement son représentant légal.

Analyse des flux financiers et des relations d’affaires

Une investigation patrimoniale ne consiste pas uniquement à rechercher des biens matériels. Elle s’intéresse également aux relations économiques, aux participations, aux mouvements d’entreprises, aux opérations de fusion-acquisition, aux investissements ainsi qu’aux interactions entre dirigeants, actionnaires et partenaires commerciaux.

• Cartographie des groupes de sociétés.
• Analyse des chaînes de détention.
• Identification des filiales.
• Étude des participations croisées.
• Historique des dirigeants.
• Relations capitalistiques.
• Analyse réputationnelle.
• Évaluation des risques de conformité.

Actifs numériques et nouvelles formes de patrimoine

La transformation numérique a profondément modifié la composition des patrimoines. Les enquêtes modernes prennent désormais en considération les actifs numériques lorsqu’ils présentent un intérêt dans le cadre d’une investigation ou d’une procédure judiciaire.

• Crypto-actifs.
• Portefeuilles numériques identifiables.
• Plateformes d’échange réglementées.
• Participations dans des sociétés technologiques.
• Noms de domaine stratégiques.
• Actifs immatériels.
• Droits numériques.
• Propriété intellectuelle.

Recherche internationale et juridictions multiples

Les patrimoines importants présentent fréquemment une dimension internationale. Nos investigations peuvent intégrer des recherches documentaires et corporate dans de nombreuses juridictions afin d’obtenir une vision globale de l’organisation patrimoniale étudiée, dans le respect des législations applicables.

Nos partenaires interviennent régulièrement sur des dossiers impliquant l’Europe, le Royaume-Uni, la Suisse, l’Amérique du Nord, le Moyen-Orient, l’Afrique, l’Asie ou certaines juridictions offshore lorsque celles-ci sont concernées par les investigations.

Le rôle de l’intelligence économique dans l’Asset Tracing

Une mission d’Asset Tracing ne repose pas uniquement sur la collecte de documents. Elle nécessite également une analyse stratégique de l’environnement économique, des relations d’affaires, des risques réputationnels, des structures de gouvernance et des interactions entre les différentes parties prenantes.

C’est pourquoi nos investigations associent les méthodes du renseignement d’affaires, de la Due Diligence internationale et de l’intelligence économique afin de produire des rapports structurés, documentés et exploitables par les décideurs, les conseils juridiques ou les autorités compétentes lorsque cela est nécessaire.

Au-delà des actifs identifiés, une investigation patrimoniale vise à comprendre l’organisation globale d’un patrimoine, les liens économiques entre les différents intervenants et les risques susceptibles d’influencer une décision stratégique, un contentieux ou une opération de recouvrement.

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Fraudes financières, Asset Recovery et investigations internationales

La mondialisation des échanges, la digitalisation des services financiers et la multiplication des plateformes d’investissement ont profondément modifié les mécanismes de la fraude économique. Les auteurs de détournements de fonds utilisent aujourd’hui des structures internationales, des sociétés intermédiaires, des actifs numériques ou des circuits financiers complexes afin de compliquer l’identification des bénéficiaires réels et la récupération des avoirs.

Dans ce contexte, une mission d’Asset Tracing ne vise pas uniquement à localiser des actifs. Elle permet également d’analyser les flux financiers, d’identifier les structures de détention, de documenter les éléments utiles aux conseils juridiques et de soutenir les stratégies d’Asset Recovery lorsque cela est envisageable.

Nos domaines d’intervention

• Recherche et localisation d’actifs.
• Investigations patrimoniales internationales.
• Fraude aux investissements.
• Escroqueries aux crypto-actifs.
• Business Email Compromise (Fraude au Président).
• Abus de confiance et détournement d’actifs.
• Corruption et conflits d’intérêts.
• Blanchiment de capitaux (AML).
• Recherche de bénéficiaires effectifs (UBO).
• Due Diligence précontentieuse.
• Assistance technique auprès des avocats et conseils.

Escroqueries à l’investissement : des mécanismes de plus en plus sophistiqués

Les fraudes financières modernes dépassent largement les schémas historiques de type Ponzi. Les enquêteurs sont désormais confrontés à des plateformes d’investissement fictives, de faux courtiers réglementés, des escroqueries liées aux crypto-actifs, des usurpations d’identité de sociétés financières ou encore des réseaux internationaux organisés utilisant des infrastructures numériques réparties dans plusieurs juridictions.

• Faux investissements en cryptomonnaies.
• Plateformes de trading frauduleuses.
• Forex, CFD et produits dérivés fictifs.
• Faux investissements dans l’or ou les métaux précieux.
• Escroqueries sentimentales à finalité financière (Pig Butchering).
• Usurpation de l’identité d’établissements financiers.
• Recovery Scam (fausses sociétés promettant de récupérer des fonds).

La rapidité d’intervention constitue souvent un facteur déterminant. Plus une investigation débute tôt, plus il est possible de préserver des éléments utiles à l’analyse des flux financiers et à la coordination avec les conseils juridiques.

Le rôle de l’intelligence financière

Une investigation patrimoniale moderne combine plusieurs disciplines complémentaires : renseignement d’affaires, intelligence économique, analyse financière, cyber-investigation, sources ouvertes (OSINT), recherches corporate et analyse documentaire. Cette approche globale permet de produire une vision cohérente de l’environnement économique étudié et d’identifier les risques susceptibles d’influencer une procédure judiciaire, une négociation ou une décision stratégique.

Une approche coordonnée avec les professionnels du droit

Nos rapports sont destinés à éclairer la prise de décision et à soutenir le travail des avocats, conseils juridiques, investisseurs, administrateurs judiciaires ou établissements financiers. Selon la nature du dossier, les investigations peuvent contribuer à préparer une stratégie contentieuse, une négociation, une procédure de recouvrement ou une mission de conformité renforcée.

Nos équipes interviennent dans le strict respect des législations applicables, des règles de protection des données et des obligations de conformité. Chaque mission est conduite avec discrétion, indépendance et confidentialité.

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Notre approche : transformer l’information en décision

Une recherche d’actifs efficace ne repose pas uniquement sur l’identification d’un patrimoine. Elle consiste à relier les informations disponibles, comprendre les interactions entre les personnes physiques et morales, analyser les structures de détention, identifier les bénéficiaires effectifs et produire une vision globale permettant aux décideurs d’agir avec davantage de sécurité.

• ✔ Analyse patrimoniale.
• ✔ Due Diligence internationale.
• ✔ Intelligence économique.
• ✔ Corporate Intelligence.
• ✔ Investigations financières.
• ✔ Asset Tracing.
• ✔ Évaluation des risques.
• ✔ Rapports exploitables pour les décideurs.

Notre objectif n’est pas uniquement de rechercher des actifs, mais de fournir des renseignements fiables, documentés et stratégiques permettant de réduire l’incertitude avant une décision, un investissement ou une procédure judiciaire.

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Pourquoi les décideurs confient-ils leurs investigations patrimoniales à DPL Intelligence ?

Une recherche d’actifs internationale exige bien davantage qu’une simple consultation de registres publics. Elle nécessite une compréhension globale des mécanismes financiers, des structures sociétaires, des environnements réglementaires et des stratégies de dissimulation patrimoniale. Nos investigations associent renseignement d’affaires, analyse financière, intelligence économique et recherche documentaire afin d’apporter à nos clients une vision claire, argumentée et exploitable.

• ✔ Recherche d’actifs au Luxembourg et à l’international.
• ✔ Investigations sur personnes physiques et personnes morales.
• ✔ Identification des bénéficiaires effectifs (UBO).
• ✔ Analyse des structures offshore, holdings, trusts et fondations.
• ✔ Due Diligence et Corporate Intelligence.
• ✔ Investigations financières et Asset Recovery.
• ✔ Coordination avec les avocats, family offices, investisseurs et entreprises.
• ✔ Rapports confidentiels destinés à faciliter la prise de décision.

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Références institutionnelles et organismes de référence

Les investigations patrimoniales internationales s’inscrivent dans un environnement réglementaire particulièrement exigeant. Selon les dossiers, nos analyses s’appuient notamment sur des informations publiques, réglementaires ou institutionnelles provenant d’autorités nationales et internationales.

• 🇱🇺 Luxembourg : CSSF • Luxembourg Business Registers (LBR) • Cellule de renseignement financier (CRF)
• 🇫🇷 France : AMF • TRACFIN
• 🇧🇪 Belgique : FSMA • CTIF-CFI
• 🇨🇭 Suisse : FINMA • MROS
• 🇬🇧 Royaume-Uni : FCA • Companies House • National Crime Agency
• 🇺🇸 États-Unis : SEC • FinCEN • OFAC • FBI Financial Crimes
• 🌍 International : GAFI (FATF) • Europol • Interpol • Banque mondiale • OCDE • Egmont Group

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Les questions que se posent nos clients avant une investigation patrimoniale

Comment retrouver des actifs dissimulés à l’étranger ?

Une recherche d’actifs combine renseignements financiers, analyse documentaire, investigation corporate, exploitation de sources ouvertes (OSINT) et étude des structures de détention afin d’identifier les éléments patrimoniaux pouvant être liés directement ou indirectement à une personne physique ou morale.

Peut-on identifier le véritable propriétaire d’une société ?

Selon les juridictions concernées, une enquête permet souvent d’identifier les bénéficiaires effectifs (UBO), les actionnaires, les dirigeants ou les structures de contrôle d’une entreprise.

Une holding offshore est-elle forcément illégale ?

Non. Une structure offshore peut être parfaitement légale. L’objectif d’une Due Diligence consiste à comprendre sa finalité économique, son niveau de transparence, sa gouvernance et les risques éventuels associés.

Est-il possible de retrouver des crypto-actifs ?

Selon les circonstances, certaines transactions réalisées sur des blockchains publiques peuvent être analysées afin de mieux comprendre les mouvements de fonds et les interactions entre différents portefeuilles numériques.

Dans quels pays intervenez-vous ?

Nos investigations sont réalisées au Luxembourg ainsi que dans de nombreuses juridictions internationales grâce à notre réseau de partenaires spécialisés.

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« Derrière chaque patrimoine complexe se cache une histoire. Notre mission est d’en reconstituer les faits. »

DPL Intelligence – Asset Tracing & Financial Intelligence